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Termes et conditions

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Introduction
 

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après les "Conditions") régissent l'utilisation du site internet et la marque Atelier Houzo. En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez les présentes Conditions sans réserve. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.
 

1. Identification

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2. Accès au Site

L'accès au Site est ouvert à tous les utilisateurs disposant d'une connexion Internet. Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l'accès au Site sont à la charge exclusive de l'utilisateur.
 

3. Utilisation du Site

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément aux présentes Conditions et aux lois et règlements en vigueur. Il est notamment interdit :

  • De transmettre tout contenu illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène, incitant à la haine raciale, ethnique ou autrement répréhensible.

  • D'usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ou de falsifier ou dissimuler son affiliation avec une personne ou une entité.

  • De transmettre tout contenu susceptible de constituer, encourager ou fournir des instructions pour une infraction pénale, violer les droits de toute partie, ou qui créerait autrement une responsabilité ou violerait toute loi locale, nationale ou internationale.
     

4. Propriété Intellectuelle

Le contenu du Site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, images, logos, icônes et logiciels, est la propriété de Atelier Houzo est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Atelier Houzo
 

5. Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites qui ne sont pas sous le contrôle de [Votre Nom ou le Nom de Votre Entreprise]. Nous n'avons aucun contrôle sur la nature, le contenu et la disponibilité de ces sites. L'inclusion de tout lien n'implique pas nécessairement une recommandation ou une approbation des vues exprimées au sein de ces sites.
 

6. Limitation de Responsabilité

Atelier Houzo ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l'utilisation du Site, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, ou d'un problème de connexion.
 

7. Modification des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. En continuant d'utiliser le Site après ces modifications, vous acceptez les nouvelles Conditions.
 

8. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes Conditions sont régies par la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux français compétents.

9. Droits d'Auteur

Toutes les photographies présentes sur ce site sont la propriété exclusive de Atelier Houzo.

Les images, y compris mais sans s'y limiter, les photographies de travaux de tapisserie sur meubles, sont protégées par les lois internationales sur le droit d'auteur et ne peuvent être reproduites, distribuées, transmises, affichées, publiées ou diffusées sans l'autorisation écrite préalable d'Atelier Houzo.

Toute utilisation non autorisée des images présentes sur ce site est strictement interdite et sera poursuivie dans toute la mesure permise par la loi.

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10. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions, vous pouvez nous contacter à :

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